Conditions générales d'utilisation

Définition

Ago'Projects définie le nom du site, les membres travaillant pour le site et/ou ses créations.


Préambule

Les conditions générales d'utilisations encadrent juridiquement l'utilisation des services du site https://agoprojects.fr et des autres sites présents à cette adresse. L'utilisateur se doit de lire entièrement les conditions générales d'utilisation et de les approuver afin de pouvoir accéder au site internet. Chaque utilisateur sur le site signifiera que les conditions générales d'utilisation ont été acceptées. Les informations de cette page pourront être modifiées sans prévention explicite, et l'utilisateur doit s'informer des dernières modification. Les dates d'édition sont indiquées en pied de page.


Mentions légales

Ce site web est développé et géré par Showtc.

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Accès au site

Le site est totalement accessible gratuitement depuis n'importe quel utilisateur possédant un accès internet. Toutes les charges nécessaires pour l'accès au site sont à la charge de l'utilisateur. Le site peut être momentanément interrompu pour des raisons de maintenance, autre ou sans justification. De même pour l'accès au site d'un utilisateur.


Propriété intellectuelle

Le domaine, logo, les créations ou autres appartenant à Ago'Projects sont soumis à des droits d'auteur. Toute reproduction, copie ou autre de contenu appartenant à Ago'Projects doit être préalable soumis d'une autorisation. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.


Fichiers téléchargeables

Il est strictement interdit à l'utilisateur de republier sous un autre lien les fichiers originaux téléchargés depuis le site Ago'Projects. Seuls les liens officiels, comme le site lui-même, excepté au site ayant pour adresse "https://files.agoprojects.fr", ou le trailer des créations, sont autorisés à être partagés.

Contrat de la licence LC-01

Préambule

La présente licence (ci-après dénommée "LC-01") régit les conditions d'utilisation et de modification des créations d'Ago'Projects. Les termes "création" ou "contenu" utilisés dans ce document désignent tout élément développé par Ago'Projects, incluant, mais ne se limitant pas à, des véhicules, des cartes (maps), des repaints, des sons, des éléments 3D, des textures, et des scripts.


Article 1 - Republication/Réupload

La republication et/ou le réupload du fichier d'origine d'une création d'Ago'Projects sur un autre lien que celui fourni par Ago'Projects est strictement interdit.


Article 2 - Modifications

Les modifications d'une création d'Ago'Projects, incluant mais ne se limitant pas à la 3D, les sons, les textures, et les scripts, sont autorisées, à l'exception des repaints, et ce, sans autorisation préalable d'Ago'Projects.


Article 3 - Réutilisation des éléments

Les éléments présents sur les créations d'Ago'Projects peuvent être réutilisés uniquement sur d'autres créations d'Ago'Projects, sans permission d'Ago'Projects. Cependant, l'utilisation des créations d'Ago'Projects sur des créations extérieurs à Ago'Projects doit avoir une permission écrite par Ago'Projects.

Par exemple, si les Vogelsitze Pino sont présents sur l'HeuliezBus GX 327 d'Ago'Projects, ce contenu peut être réutilisé sur le Mercedes-Benz Citaro C2 €6 d'Ago'Projects.


Article 4 - Contenu des modifications

Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être effectuées uniquement dans le même dossier que la création originale, sauf l'utilisation des éléments d'Ago'Projects sur d'autres créations d'Ago'Projects. Le fichier contenant les modifications ne doit inclure que les fichiers modifiés, et non les fichiers originaux non touchés.


Article 5 - Gratuité et crédits

Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être gratuites et non commercialisées. Toute publication de modifications doit inclure les crédits originaux d'Ago'Projects.


Article 6 - Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur doit lire et comprendre la présente licence avant d'effectuer toute modification d'une création d'Ago'Projects. De plus, l'utilisateur doit se tenir informé des éventuelles modifications apportées à la présente licence.


Article 7 - Acceptation de la Licence

En utilisant ou en modifiant une création d'Ago'Projects, l'utilisateur accepte les termes de la présente licence. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec ces termes, il doit s'abstenir d'utiliser ou de modifier les créations d'Ago'Projects.


Article 8 - Modification de la Licence

Ago'Projects se réserve le droit de modifier la présente licence à tout moment. Les modifications apportées à la licence seront effectives dès leur publication.


Note finale

Cette licence a pour but de protéger les droits d'Ago'Projects en tant que créateur, tout en permettant aux utilisateurs de profiter et de modifier les créations dans un cadre respectueux et équitable. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre respect envers ces règles.

Contrat de la licence LC-02

Préambule

La présente licence (ci-après dénommée "LC-02") régit les conditions d'utilisation et de modification des créations d'Ago'Projects. Les termes "création" ou "contenu" utilisés dans ce document désignent tout élément développé par Ago'Projects, incluant, mais ne se limitant pas à, des véhicules, des cartes (maps), des repaints, des sons, des éléments 3D, des textures, et des scripts.


Article 1 - Republication/Réupload

La republication et/ou le réupload du fichier d'origine d'une création d'Ago'Projects sur un autre lien que celui fourni par Ago'Projects est strictement interdit.


Article 2 - Modifications

Les modifications publiques d'une création d'Ago'Projects, incluant mais ne se limitant pas à la 3D, les sons, les textures, et les scripts, sont autorisées, à l'exception des repaints nécessitent une permission écrite préalable d'Ago'Projects, tandis que les modifications privées sont autorisées sans permission.


Article 3 - Réutilisation des éléments

Les éléments présents sur les créations d'Ago'Projects peuvent être réutilisés uniquement sur d'autres créations d'Ago'Projects ou sur d'autres contenus extérieurs à Ago'Projects, et ce, uniquement avec une permission écrite préalable d'Ago'Projects.

Par exemple, si les Vogelsitze Pino sont présents sur l'HeuliezBus GX 327 d'Ago'Projects, ce contenu peut être réutilisé sur le Mercedes-Benz Citaro C2 €6 d'Ago'Projects, sous réserve d'obtenir l'autorisation écrite d'Ago'Projects.


Article 4 - Contenu des modifications

Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être effectuées uniquement dans le même dossier que la création originale, sauf l'utilisation des éléments d'Ago'Projects sur d'autres créations d'Ago'Projects. Le fichier contenant les modifications ne doit inclure que les fichiers modifiés, et non les fichiers originaux non touchés.


Article 5 - Gratuité et crédits

Les modifications apportées aux créations d'Ago'Projects doivent être gratuites et non commercialisées. Toute publication de modifications doit inclure les crédits originaux d'Ago'Projects.


Article 6 - Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur doit lire et comprendre la présente licence avant d'effectuer toute modification d'une création d'Ago'Projects. De plus, l'utilisateur doit se tenir informé des éventuelles modifications apportées à la présente licence.


Article 7 - Acceptation de la Licence

En utilisant ou en modifiant une création d'Ago'Projects, l'utilisateur accepte les termes de la présente licence. Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec ces termes, il doit s'abstenir d'utiliser ou de modifier les créations d'Ago'Projects.


Article 8 - Modification de la Licence

Ago'Projects se réserve le droit de modifier la présente licence à tout moment. Les modifications apportées à la licence seront effectives dès leur publication.


Article 9 - Modifications Publiques et Privées

Toute modification publique d'une création d'Ago'Projects nécessite une permission écrite préalable d'Ago'Projects. Cependant, les modifications privées, c'est-à-dire celles qui ne sont pas distribuées ou rendues accessibles au public, sont autorisées sans permission écrite d'Ago'Projects.


Note finale

Cette licence a pour but de protéger les droits d'Ago'Projects en tant que créateur, tout en permettant aux utilisateurs de profiter et de modifier les créations dans un cadre respectueux et équitable. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre respect envers ces règles. Veuillez noter que toute demande d'autorisation doit être envoyée par écrit à Ago'Projects, qui se réserve le droit de l'accepter ou de la refuser à sa discrétion.

Post-scriptum

Si vous avez besoin d'aides, ou de clarification, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse e-mail : [email protected] ou vous pouvez voir nos contact à la page suivante A propos


Rédigé le 28/03/2022

Mis à jour le 11/04/2024